Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1694988
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
16/09/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINERVA-OIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694988.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2001.
MINERVA-OIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09